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Affichage convocation conseil municipal

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WebRéponse. - En application de l'article L. 121-10 du code des communes, toute convocation au conseil municipal doit être mentionnée au registre des délibérations, affichée ou … http://lentigny.e-monsite.com/medias/files/delibs-cm4-2024.pdf the lost opera ashley peevor https://joolesptyltd.net

A - Les règles de la convocation - Conseil municipal - territorial

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